Situation

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Fonctionnement

Situation se décline en trois formules autour d'un tronc commun.

Tronc commun

Celui-ci comprend trois relevés :

• Relevé mensuel de compte de dépôt

Ce relevé bancaire, au 1er de chaque mois, fournit une synthèse des mouvements de la période en indiquant le solde précédent, les crédits et les débits, ainsi que le nouveau solde. Il est mensuel (ou bi-mensuel à la demande du client).

Ce relevé classe les opérations, selon leur nature, en dix rubriques : virements reçus, virements émis, prélèvements / amortissements de prêt, remises de chèques / versements d'espèces, chèques émis, retraits d'espèces, retraits cartes bancaires, paiements par carte, services bancaires (cotisations et frais) et divers.

Les rubriques sont présentées par ordre croissant de numéro pour les chèques, par date d'émission des factures pour les paiements par cartes, par date de comptabilisation pour les autres opérations.

• Relevé mensuel d'évolution

Il présente un tableau des entrées et sorties, leurs différences et soldes en fin de mois, sur les douze mois de l'année civile.

• Relevé mensuel des comptes d'épargne

Un seul document reprend tous les comptes d'épargne (hors titres) des souscripteurs, si au moins un mouvement est effectué sur la période.

Les différentes formules de Situation

Autour du tronc commun, pour un état de vos placements, vous pouvez choisir en option entre différentes formules.

Formule 1

Cette formule propose un relevé synthétique semestriel de l'épargne et des crédits, établi le 30 juin et le 31 décembre. Il reprend les comptes d’épargne (hors titres), classés selon le degré de liquidité (disponible ou à terme), ainsi que les crédits détenus.

Formule Reflets

Cette formule, propose :

• Un relevé semestriel de patrimoine établi en deux parties (Évolution et Détail)

Le 30 juin et le 31 décembre, ce relevé recense l'ensemble des avoirs et dettes détenus dans l'agence de souscription, classés en 6 familles : comptes à vue, épargne disponible, épargne à terme, épargne titres, épargne assurance vie et crédits.

L'évolution du patrimoine est une synthèse rapide, claire et précise du patrimoine financier (évolution des avoirs et des crédits) qui restitue :

• par famille, les capitaux des 3 derniers semestres,
• sous forme graphique, l'évolution des avoirs sur les 3 derniers semestres ainsi que la répartition (en %) des avoirs du dernier semestre.

Le détail du patrimoine restitue par catégorie le détail des comptes et/ou contrats pour chaque famille.

• Un relevé des comptes d'instruments financiers (PEA / PEA PME-ETI / CIF)

Plan d'Épargne en Actions (PEA) et Plan d’Épargne en Action PME-ETI (PEA PME-ETI), trimestriel (fin de trimestre civil) : 2 relevés de comptes (détail et cumul) qui restituent la quantité de valeurs détenues et le prix d’achat moyen pondéré (PAMP) pour estimation des plus ou moins values potentielles.

Compte d'instruments financiers (CIF ordinaire), annuel (fin d'année civile) : 1 seul relevé bancaire qui restitue la quantité de valeurs détenues, le cours unitaire, l'estimation globale et la répartition en pourcentage de chaque ligne par rapport au total.

• Un relevé des revenus encaissés et des produits d'opérations sur titres

Ce relevé annuel restitue par type de produit et pour l'année en cours :

• les revenus soumis au barème progressif de l‘Impôt sur les Revenus avec paiement d’un acompte,
• les revenus ouvrant droit à l'abattement,
• les revenus passibles de l'impôt sur le revenu au 1^er euro.

Il est édité, uniquement, si des revenus ont été encaissés. Les prélèvements sociaux sont prélevés à la source, conformément au projet de loi de financement de la sécurité sociale et versés directement au Trésor.

• Un relevé de droits de garde

Ce relevé annuel restitue les commissions perçues (HT et TTC) calculées sur la base des avoirs de l'année, détenus sur les comptes d'instruments financiers.

• Un relevé de coupons

Ce relevé annuel restitue par catégorie de revenus (actions, obligations…), les montants encaissés dans l'année.

Remarques

• il est possible d'intégrer les comptes des enfants mineurs,
• pas d'option de périodicité des relevés.

Formule 3

Cette formule gratuite, uniquement composée du tronc commun, est destinée aux clients adhérents à Panorama.

Offre Relevés en Ligne

En choisissant de recevoir vos relevés en ligne, vous bénéficiez gratuitement sur notre site mabanque.bnpparibas de services exclusifs pour gérer votre compte chèques :

• vous disposez d’un historique sur 12 mois glissants dès votre adhésion au service,
• vous avez la possibilité de pointer vos opérations, de saisir des commentaires, de visualiser à tout moment vos opérations non pointée,
• vous bénéficiez d’un moteur de recherche multicritères (par date ou par plage de dates, par type d’opération, par montant…). Quelques clics suffisent pour consulter toutes les opérations sur un historique de 12 mois !
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